Déroulement d’une mission CIR : comment EPSA vous accompagne ?

Dans le cadre d’une mission Crédit Impôt Recherche (CIR), l’accompagnement d’EPSA Innovation se décompose en plusieurs étapes :

• Réunion de lancement de mission ;
• Analyses techniques ;
• Calcul du montant du CIR ;
• Sécurisation du montant déclaré ;
• Réunion de clôture de mission.
• Accompagnement personnalisé sur demande de contrôles des administrations compétentes

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Réunion de lancement: cadrer votre mission sur vos exigences

Dans un premier temps, une réunion de lancement sera réalisée entre l’équipe consultante en charge de la mission chez EPSA et votre direction. Cette réunion permet de fixer le calendrier et la stratégie de la mission dans le détail, selon les besoins de votre entreprise. Elle permet également d’identifier toutes les personnes qui prendront part à la mission. La première année de mission, cette étape est démarre par une transition de mission qui nous permet de prendre connaissance de votre historique CIR pour vous garantir une mission efficace rapidement.

Analyses techniques : identifier les projets éligibles

En discussion avec votre directeur technique et les chefs de projet, nous organisons une ou plusieurs rencontres pour comprendre au mieux vos problématiques de R&D et les projets en cours au sein de votre entité. Notre objectif : identifier les projets répondant aux critères d’éligibilité du Crédit d’Impôt Recherche avec nos recommandation en termes de gestion des risques .

Calcul du montant du CIR : identifier les dépenses éligibles

En lien avec vos contrôleurs de gestion, vos comptables et vos responsables RH, nous récupérons les éléments financiers nous permettant de calculer votre assiette de dépenses annuelles liées aux projets éligibles. Sur cette base, nous calculons si besoin les scénarii de montant de Crédit d’Impôt Recherche auquel votre structure peut prétendre en fonctions des dépenses prises en comptes avec nos recommandations de gestion des risques. L’accompagnement d’EPSA croise l’extraction des livres de compte (budget) avec les interviews terrains R&D pour pour garantir une assiette de dépenses exhaustive. EPSA prérempli pour vous les formulaires Cerfa liés au CIR afin que vous ayez simplement à les intégrer à votre liasse fiscale.

Sécurisation du montant déclaré

La quatrième phase de la mission se concentre sur la sécurisation du montant CIR déclaré. EPSA collecte tous les justificatifs techniques et fiscaux. De plus, nos consultants, tous docteurs ou ingénieurs, rédigent les dossiers justificatifs selon la trame en vigueur édictée par le Ministère de l’Enseignement Supérieur & de la Recherche et de l’Innovation (MESRI). Cette trame est régulièrement complétée par notre Direction des expertises selon les retours de notre benchmark client pour sécuriser au mieux votre CIR. Grâce à son expérience dans ce domaine, EPSA saura vous conseiller au mieux sur les justificatifs attendus par l’administration.

Réunion de bilan de mission

Une fois votre CIR décaler et les dossiers justificatifs transmis, EPSA Innovation vous propose une réunion de bilan de mission. Celle-ci permet de faire le point sur la mission passé et de vous conseiller sur les  pistes d’optimisation, de sécurisation ou de structuration de votre process CIR.

Accompagnement en cas de contrôle

Notre accompagnement ne s’arrête pas là et nous serons toujours présents pour vous accompagner en cas de contrôle par l’administration.

En synthèse, avec l’ensemble de ses 1800 experts à travers le monde, EPSA Innovation vous accompagne au mieux sur tous les aspects du Crédit d’Impôt Recherche. Notre accompagnement et le calendrier de la mission s’adaptent aux souhaits et besoins de votre entreprise. Nous sommes en mesure de vous accompagner également sur les autres sujets connexes de la fiscalité de l’innovation (JEI, CII, CICO, C3IV, IPBOX…) ainsi que sur les aides et subventions à l’innovation, à l’investissement ou à la décarbonation que ce soit à l’échelon régional, national ou international.

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